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Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
Articles 200, 238 bis et 978 du code général des impôts
Association « {$nom_asso} »
{$adresse_asso}
Objet : {$objet_asso}
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{$personne.adresse}
{$personne.code} {$personne.ville}
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courriel : {$personne.courriel}
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Le bénéficiaire reconnaît avoir reçu au titre des dons et versements ouvrant droit à réduction d'impôt :
{$elem.titre} {$elem.libelle}
{/foreach}Le bénéficiaire certifie sur l’honneur que les dons et versements qu’il reçoit ouvrent droit à la réduction d'impôt prévue {$texteArticles} du code général des impôts.
{$ville_asso} le {$date}